CONDITIONS GÉNÉRALES DE VENTE
Bienvenue sur le site Web de la marque KitchenAid («Site»). Ces conditions générales vous fournissent des informations sur les conditions générales juridiques («Conditions») auxquelles KitchenAid Europa, Inc. («KitchenAid») vous vend les produits énumérés sur le Site («Produits»).
Les présentes Conditions s’appliqueront à tout contrat entre vous et KitchenAid pour la vente de Produits («Contrat»). Veuillez lire attentivement les présentes Conditions et vous assurer de les comprendre avant de commander des Produits.
Les Produits proposés sur le Site s’adressent exclusivement aux particuliers qui les achètent en tant que consommateurs. KitchenAid se réserve le droit de ne pas accepter les commandes de personnes qui, en raison de la quantité de Produits commandés, de la fréquence et de la continuité des commandes et de la périodicité des mêmes éléments ou d’autres éléments évalués de temps à autre, amènent KitchenAid à croire qu’ils sont achetés à des fins de revente.
Les présentes Conditions sont modifiées de temps à autre. Chaque fois que vous souhaitez commander des Produits, veuillez vérifier les présentes Conditions pour vous assurer que vous comprenez les Conditions qui s’appliqueront à ce moment-là.
Aux fins des présentes Conditions, KitchenAid est également désigné par «nous» ou «notre».
1. INFORMATIONS NOUS CONCERNANT
1.1. KitchenAid Europa, Inc., société de droit de l’État du Delaware (États-Unis d’Amérique), agissant par l’intermédiaire de sa succursale sise à Nijverheidslaan 3, Box 5, 1853 Strombeek-Bever, Belgique, tél.: +32022633383.
1.2 Nayan NV («Nayan») agit en tant que commissionnaire de KitchenAid, gère le traitement des paiements et assure d’autres services, notamment le service après-vente. Nayan est une société immatriculée au Registre central des sociétés sous le numéro BE 0806.661.106., dont le siège social est situé à Pittemsestraat 58D, 8850 Ardooie, Belgique, tél.: +3251280840.
1.4. Pour nous contacter, veuillez envoyer un e-mail à: contact.webshop@kitchenaid.com ou utiliser la page Nous contacter disponible ici.
2. NOS PRODUITS
2.1. Les images des Produits sur le Site sont fournies à titre indicatif uniquement. Bien que nous ayons fait tous les efforts possibles pour afficher les couleurs avec précision, nous ne pouvons garantir que l’affichage des couleurs sur votre appareil reflète fidèlement la couleur des Produits. Vos Produits peuvent différer légèrement de ces images.
2.2. Tous les Produits présentés sur le Site sont sous réserve de disponibilité. Dans la mesure du possible, nous listons les informations de disponibilité des Produits sur le Site.
2.3. Si le Produit que vous avez commandé n’est pas disponible, nous vous en informerons par e-mail et vous indiquerons lorsqu’il sera de nouveau en stock.
2.4. Nous nous réservons le droit de cesser la vente de tout Produit à tout moment et sans préavis. Nous pouvons refuser votre commande oui lui imposer des limites de quantité à tout moment.
3. UTILISATION DU SITE
Votre utilisation du site est régie par les Conditions d’utilisation du site Web qui peuvent être trouvées dans la section conditions d’utilisation. Veuillez prendre le temps de les lire, car elles incluent des conditions importantes qui s’appliquent à vous.
4. COMMENT NOUS UTILISONS VOS INFORMATIONS PERSONNELLES
Nous utilisons uniquement vos informations personnelles conformément à notre politique de protection des données à caractère personnel . Veuillez prendre le temps de la lire, car elle inclut des conditions importantes qui s’appliquent à vous.
5. COMMENT LE CONTRAT EST FORMÉ ENTRE VOUS ET NOUS
5.1. Vous pouvez uniquement acheter des Produits sur le Site si vous avez au moins 18ans.
5.2. Le processus de commande vous permet de vérifier et de corriger toute erreur avant de soumettre votre commande. Veuillez prendre le temps de lire et de vérifier votre commande à chaque étape du processus de commande.
5.3 Les descriptions de Produits figurant sur le Site ne représentent pas des offres contraignantes de notre part, mais ont pour but de vous permettre de nous soumettre une offre. Après avoir passé une commande, vous recevrez un e-mail confirmant que nous avons reçu votre commande ou votre demande de réparation. Cependant, veuillez noter que cela ne signifie pas que votre commande a été acceptée. L’acceptation de votre commande s’effectuera comme décrit à la clause5.4.
5.4. L’acceptation de votre commande sera confirmée par e-mail («Confirmation de commande»). Le Contrat entre vous et KitchenAid sera uniquement établi lorsque nous vous enverrons la Confirmation de commande.
5.5. Si nous ne sommes pas en mesure de vous fournir un Produit, par exemple parce que ce Produit n’est pas en stock, nous vous en informerons dans les plus brefs délais. Si vous avez déjà payé pour le Produit, nous vous rembourserons le montant total dès que possible.
6. LIVRAISON DES PRODUITS
6.1. Toute date de livraison qui vous est communiquée est une estimation. Si nous ne sommes pas en mesure de respecter la date de livraison estimée, nous vous contacterons dès que possible avec une date de livraison estimée révisée.
6.2. Bien que nous soyons en mesure de vous informer d’une date de livraison, nous ne pouvons malheureusement pas confirmer un délai de livraison précis.
6.3. La livraison sera terminée lorsque nous aurons livré vos Produits à l’adresse que vous nous avez indiquée.
6.4. Si nous avons besoin d’une signature au moment de la livraison, vous ou une personne âgée de plus de 18ans autorisée par vous(«Personne éligible»)devrez être disponible pour accepter la livraison. Si nous ne sommes pas en mesure d’effectuer la livraison à la date convenue parce qu’il n’y a pas de Personne éligible chez vous, il vous incombera de nous contacter pour convenir d’une nouvelle date de livraison.
6.5. Le(s) Produit(s) sera/seront sous votre responsabilité dès la fin de la livraison.
6.6 La propriété du/des Produit(s) vous sera transférée lorsque nous aurons reçu le paiement intégral, notamment de tous les frais applicables.
6.7. Nous livrons uniquement à des adresses situées dans/en Belgique.
8. PRIX DES PRODUITS
8.1. Le prix des Produits sera indiqué dans la devise applicable sur le Site.
8.2. Le prix des Produits inclut la TVA (le cas échéant) au taux en vigueur applicable, mais exclut les frais de livraison. Les frais de livraison seront indiqués séparément avant le paiement et seront facturés au taux applicable.
8.3. Nous prenons toutes les précautions raisonnables pour nous assurer que le prix des Produits est correct au moment où les informations pertinentes ont été saisies dans le système.
Cependant, si nous découvrons une erreur dans le prix du Produit que vous avez commandé:
a) si le prix correct du Produit est inférieur au prix indiqué sur le Site, nous facturerons le montant inférieur si nous n’avons pas encore expédié le Produit; et
b) si le prix correct du Produit est supérieur au prix indiqué sur le Site, nous vous contacterons dès que possible pour vous informer que la commande a été annulée. Vous aurez toujours la possibilité de retourner sur le Site pour acheter le Produit au prix correct. Si nous ne sommes pas en mesure de vous contacter en utilisant les coordonnées que vous avez fournies pendant le processus de commande, nous traiterons la commande comme annulée et vous rembourserons via le mode de paiement utilisé si le paiement a été prélevé.
9. COMMENT PAYER
9.1. Vous pouvez uniquement payer pour les Produits en utilisant les options de paiement disponibles sur le Site.
9.2 Bien que KitchenAid soit le vendeur des Produits, il vous sera demandé d’effectuer le paiement à Nayan comme indiqué sur les pages de paiement de notre Site. KitchenAid a confié à Nayan la tâche de percevoir et de traiter les paiements en son nom.
9.3 Pour en savoir plus sur les modalités de paiement et de sécurité, veuillez consulter la Politique de confidentialité de KitchenAid: https://www.kitchenaid.fr/pages/politique-de-protection-des-donnees-a-caractere-personnel.
9.4. Le paiement des Produits et de tous les frais applicables (y compris des frais de livraison) doit être effectué intégralement avant la livraison des Produits.
11. NOTRE RESPONSABILITÉ
11.1. Si nous ne respectons pas les présentes Conditions, nous sommes responsables des pertes ou dommages que vous subissez et qui sont un résultat prévisible de notre violation des présentes Conditions ou de notre négligence, mais nous ne sommes pas responsables des pertes ou dommages qui ne sont pas prévisibles. La perte ou le dommage est prévisible s’il s’agit d’une conséquence évidente de notre violation ou s’il avait été envisagé par vous et nous au moment où nous avons conclu le Contrat.
11.2. Nous n’excluons ni ne limitons notre responsabilité en aucune manière dans les cas suivants:
a) décès ou blessures corporelles causés par notre négligence;
b) fraude ou déclaration frauduleuse;et
c) toute violation des conditions impliquées par la loi qui ne peuvent être exclues ou restreintes, y compris, mais sans s’y limiter, vos droits en tant que consommateur tels que détaillés dans notre Politique de retour.
11.3. Sauf indication contraire dans le Contrat et dans la mesure permise par la loi, nous excluons toutes les conditions ou garanties qui pourraient autrement être impliquées par la loi.
11.4. Sous réserve de la clause11.2., notre responsabilité totale envers vous en ce qui concerne toute perte découlant de ou en relation avec le Contrat (quelle qu’elle soit) ne doit en aucun cas dépasser 100% des frais relatifs aux Produits.
12. NOTRE RESPONSABILITÉ SI VOUS ÊTES UN CLIENT PROFESSIONNEL
12.1. Si vous êtes un client professionnel, vous reconnaissez que les Produits ne sont pas fabriqués, commercialisés et/ou fournis pour être utilisés à des fins commerciales par votre entreprise. Sous réserve de la clause12.2., nous n’avons aucune responsabilité envers vous découlant de ou en relation avec le Contrat, dans les cas suivants:
a) perte de profits, de ventes, d’activités ou de revenus;
b) perte d’opportunité commerciale;
c) interruption des activités;
d) perte d’économies anticipées;
e) perte de clientèle;
f) toute perte indirecte ou imprévisible; ou
g) toute perte résultant de l’utilisation des Produits à des fins commerciales.
12.2. Nous n’excluons ni ne limitons notre responsabilité en aucune manière dans les cas suivants:
a) décès ou blessures corporelles causés par notre négligence;
b) fraude ou déclaration frauduleuse; et
c) toute violation des conditions impliquées par la loi qui ne peuvent être exclues ou restreintes.
12.3. Sauf indication contraire dans le Contrat et dans la mesure permise par la loi, nous excluons toutes les conditions ou garanties qui pourraient autrement être impliquées par la loi.
12.4. Sous réserve de la clause12.2., notre responsabilité totale envers vous en ce qui concerne toute perte découlant de ou en relation avec le Contrat (quelle qu’elle soit) ne doit en aucun cas dépasser 100% des frais relatifs aux Produits.
13. ÉVÉNEMENTS ÉCHAPPANT À NOTRE CONTRÔLE
13.1. Nous ne serons pas tenus responsables de tout manquement ou retard dans l’exécution de l’une de nos obligations en vertu d’un Contrat, suite à un Événement échappant à notre contrôle, tel que défini ci-dessous à la clause13.2.
13.2. UnÉvénement échappant à notre contrôlesignifie tout acte ou événement échappant à notre contrôle raisonnable, y compris, sans limitation, les grèves, fermetures d’établissement ou autre action syndicale par des tiers, agitations civiles, émeutes, invasions, attaques terroristes ou menaces d’attaque terroriste, guerres (déclarées ou non) ou menaces ou préparations à la guerre, incendies, explosions, tempêtes, inondations, tremblements de terre, affaissements, épidémies ou autres catastrophes naturelles, pandémies ou défaillances des réseaux de télécommunication publics ou privés ou impossibilité d’utiliser les chemins de fer, les transports maritimes, aériens, motorisés ou d’autres moyens de transport publics ou privés.
13.3. Si un Événement échappant à notre contrôle se produit et affecte l’exécution de nos obligations en vertu d’un Contrat:
a) nous vous contacterons dans les meilleurs délais pour vous en informer; et
b) nos obligations en vertu d’un Contrat seront suspendues et le délai d’exécution de nos obligations sera prolongé pour toute la durée de l’Événement échappant à notre contrôle. Si l’Événement échappant à notre contrôle affecte la livraison des Produits que vous avez commandés, nous conviendrons d’une nouvelle date de livraison avec vous après la fin de l’Événement échappant à notre contrôle.
14. COMMUNICATIONS ENTRE NOUS
14.1. Coordonnées:
a) Pour discuter de toute question relative à l’annulation du Contrat, aux remboursements ou à tout Produit défectueux ou endommagé, veuillez vous référer à la politique de retour pour connaître les coordonnées pertinentes.
b) Si vous souhaitez nous contacter par écrit pour toute autre raison, vous pouvez nous contacter par e-mail, par courrier postal ou par téléphone. Pour plus d’informations, veuillez consulter notre page de contact [hyperlink to Contact us page].
14.2. Si nous devons vous contacter ou vous adresser un avis par écrit, nous le ferons par e-mail ou par courrier prépayé à l’adresse que vous nous avez fournie dans votre commande.
15. DROIT DE RÉSILIATION ET DROIT À UN REMBOURSEMENT ET À UNE REMISE
15.1. Votre droit à la résiliation du Contrat et votre droit à un remboursement ou à une remise sont détaillés dans la politique de retour
16. AUTRES CONDITIONS IMPORTANTES
16.1. Nous pouvons transférer nos droits et obligations en vertu d’un Contrat à une autre entreprise, mais cela n’affectera pas vos droits ou nos obligations en vertu des présentes Conditions.
16.2. Vous pouvez uniquement transférer vos droits ou vos obligations en vertu des présentes Conditions à une autre personne si nous y consentons par écrit. Toutefois, si vous êtes un consommateur et que vous avez acheté un Produit que vous souhaitez offrir, vous pouvez transférer le bénéfice de notre Garantie (comme détaillé dans notre Politique de retour) au destinataire du cadeau sans avoir à demander notre consentement.
16.3. Ce Contrat est entre vous et nous. Aucune autre personne n’a le droit d’appliquer l’une de ses Conditions. Toutefois, si vous êtes un consommateur, le destinataire de tout Produit que vous offrez en cadeau bénéficiera de notre Garantie (comme détaillé dans notre Politique de retour), mais nous et vous n’aurons pas besoin de son consentement pour annuler ou modifier les présentes Conditions.
16.4. Chacun des paragraphes des présentes Conditions fonctionne séparément. Si un tribunal ou une autorité compétente décide que l’un d’eux est illégal ou inapplicable, les paragraphes restants resteront pleinement en vigueur.
16.5. Si nous n’insistons pas pour que vous exécutiez l’une de vos obligations en vertu des présentes Conditions, ou si nous ne faisons pas valoir nos droits à votre encontre, ou si nous tardons à le faire, cela ne signifie pas que nous avons renoncé à nos droits à votre encontre et que vous n’avez pas à vous conformer à ces obligations. Si nous renonçons à un manquement de votre part, nous le ferons uniquement par écrit, et cela ne signifie pas que nous renoncerons automatiquement à tout manquement ultérieur de votre part.
16.6 Tout litige relatif à la validité, à l’interprétation et/ou à l’exécution des présentes Conditions est exclusivement régi par le droit belge et les tribunaux belges, sans préjudice du droit d’un consommateur à saisir le tribunal compétent sur la base de dispositions légales impérieuses.
16.7 Les parties conviennent d’accepter les preuves électroniques (par exemple les e-mails, les sauvegardes, etc.) comme preuves valides en cas de litige.
17. LÉGISLATION DE 2015 SUR LES MODES ALTERNATIFS DE RÈGLEMENT DES LITIGES
17.1 la Commission européenne a créé une plate-forme Internet pour le règlement en ligne des litiges de consommation («Plate-forme RLL»). La plate-forme RLL sert de point de contact pour le règlement extrajudiciaire des litiges concernant les obligations contractuelles découlant de contrats d’achat en ligne des consommateurs. Les consommateurs peuvent accéder à la plate-forme RLL à l’adresse suivante: https://ec.europa.eu/consumers/odr/main/index.cfm?event=main.home2.show&lng=FR
18. GARANTIE DU FABRICANT
18.1 Votre achat d’un Produit bénéficie d’une garantie du fabricant(«Garantie»), comme détaillé dans la Politique de retour.
CONDITIONS D’UTILISATION
Cette page (ainsi que les documents auxquels il est fait référence sur cette page) vous indique les conditions d’utilisation auxquelles vous devez vous conformer pour utiliser le présent site Web («Site»), que ce soit en tant qu’invité ou utilisateur enregistré. Veuillez lire attentivement ces conditions d’utilisation avant de commencer à utiliser le Site. En utilisant notre Site, vous indiquez que vous acceptez ces conditions d’utilisation et que vous consentez à les respecter. Si vous n’acceptez pas ces conditions d’utilisation, veuillez vous abstenir d’utiliser notre Site.
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Le terme Contenu utilisateur s’applique à tout contenu que vous publiez sur notre Site, et à tout service interactif qui y est associé.
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être précis (lorsqu’il énonce des faits).
être sincère (lorsqu’il exprime des opinions).
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AVIS EN LIGNE
KitchenAid s’engage à veiller à ce que tous les avis des clients/utilisateurs reflètent des expériences authentiques, impartiales et vérifiées. Nos avis sont gérés par Bazaarvoice en notre nom et sont conformes à sa Politique d’authenticité. Voici comment nous respectons ces normes:
- Authenticité: tous les avis sur notre Site sont rédigés par des clients ou des utilisateurs vérifiés. Ils sont validés par nous-mêmes ou nos partenaires par divers moyens, notamment en veillant à ce que seuls les clients ou les utilisateurs qui reçoivent des e-mails d’invitation à soumettre des avis ou à vérifier leur achat avec un numéro de commande valide puissent soumettre des avis. Nous ne publions pas d’avis sur des Produits KitchenAid qui ont déjà été publiés sur le site Web d’un tiers.
- Équité: nous traitons tous les avis sur nos Produits de la même manière, de sorte que les avis positifs et négatifs sont publiés en offrant une vue équilibrée des expériences des clients. KitchenAid publie tous les avis relatifs à la performance de ses Produits et services. KitchenAid ne publie pas d’avis qui se rapportent uniquement à des services de tiers et sur lesquels KitchenAid n’a aucun contrôle (par exemple des avis concernant un long délai de livraison connu par les utilisateurs achetant un Produit KitchenAid sur une boutique ou un site Web tiers) ou qui contiennent un langage obscène ou illégal. Les avis sont présentés par ordre chronologique.
- Faux avis: nous interdisons strictement la publication de faux avis et supprimerons tout avis inventé ou ne reflétant pas une expérience utilisateur authentique. Seuls les utilisateurs qui ont acheté ou utilisé des Produits KitchenAid reçoivent une invitation par e-mail pour fournir un avis sur le Produit. Les clients/utilisateurs ne peuvent pas publier un avis sur un Produit directement sur notre site Web.
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- Notation par étoiles: les notations par étoiles sont attribuées par chaque évaluateur et la note globale d’un Produit est une moyenne des notes par étoiles de tous les avis. Les clients ou les utilisateurs peuvent également choisir de laisser un avis écrit.
- Les clients/utilisateurs disposent de 90 jours pour soumettre un avis. Une fois les avis soumis, nous n’autorisons pas les évaluateurs à modifier leur avis, mais seulement à supprimer l’avis ou à en soumettre un nouveau.
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VARIANTES
Si une disposition des présentes conditions d’utilisation est jugée inapplicable, cette disposition sera considérée comme modifiée de manière à la rendre applicable, et toutes les autres dispositions resteront en vigueur telles qu’elles ont été rédigées à l’origine.
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POLITIQUE DE RETOUR
VENTE À DISTANCE: DROIT DE RÉTRACTATION
Vous avez le droit de nous faire part de l’exercice de votre droit de rétractation, sans devoir verser de pénalité ni indiquer de motif, à tout moment dans un délai de 14jours calendaires à compter du lendemain de la date de livraison.Si vous exercez ce droit de rétractation, vous devez retourner les Produits à KitchenAidà vos propres risques et frais. Si vous optez pour un mode de livraison autre que la livraison standard (la moins chère) proposée par KitchenAid, les frais supplémentaires qui en résultent ne seront pas remboursés. Pendant la période de rétractation, il vous est conseillé de traiter le Produit et son emballage avec soin et de le déballer ou l’utiliser uniquement dans la mesure où cela est nécessaire pour en vérifier la nature, les caractéristiques et le fonctionnement. KitchenAid se réserve le droit de ne pas assumer de dévalorisation des Produits résultant de manipulations autres que celles nécessaires pour en déterminer la nature, les caractéristiques et le fonctionnement.
Pour retourner les Produits, il convient de respecter la procédure suivante:
- Étape 1Veuillez envoyer un e-mail à: contact contact.webshop@kitchenaid.com, dans un délai de 14jours calendaires après le jour de la livraison, en déclarant explicitement que vous souhaitez révoquer le Contrat, et en indiquant le numéro de commande. À cette fin, vous pouvez utiliser le modèle de formulaire ci-dessous. Le centre d’appels KitchenAid vous enverra ses instructions de retour par e-mail.
- Étape 2Veuillez emballer les Produits avant de les retourner. Vous devez envoyer, à vos frais, les Produits ainsi que les accessoires, dans leur état et emballage d’origine. Toute la documentation accompagnant les Produits, la preuve de garantie et l’emballage doivent également être retournés.
- Étape 3Veuillez imprimer l’étiquette de retour et la coller sur la/les boîte(s). L’étiquette reçue contiendra toutes les informations nécessaires pour assurer le bon déroulement du retour (vos données, l’adresse de livraison, le nom du transporteur).
- Étape 4Si vous avez des questions après l’étape3, n’hésitez pas à contacter le centre d’appels KitchenAid. Si vous n’avez pas de questions, vous devez retourner les Produits dans les 14jours suivant la réception des instructions de retour. La date d’expédition est déterminante.
- Étape 5Si les Produits arrivent en bon état, vous serez remboursé dans les 14jours. Si les Produits arrivent incomplets ou endommagés, vous serez informé en conséquence.
Seuls les Produits achetés en ligne sur [insert relevant KA website] peuvent être retournés en suivant les étapes ci-dessus. Comme pour tout autre retour, nous vous conseillons de prendre contact avec le magasin dans lequel vous avez acheté les Produits.
Informations nécessaires pour le retour: afin de recevoir un remboursement, veuillez partager les informations demandées ci-dessous avec le centre d’appels KitchenAid à l’adresse e-mail suivante: contact.webshop@kitchenaid.com
- Je déclare par la présente que je révoque notre Contrat de vente des Produits suivants:
- Date de commande/de réception
- Prénom et nom du client
- Adresse du client
- Numéro de téléphone
- Numéro de commande
- Nom des Produits ou nombre de Produits que vous souhaitez retourner
- Motif du retour (le cas échéant)
- Remarques supplémentaires à porter à notre attention
GARANTIE LÉGALE
En ce qui concerne tout défaut affectant les Produits, y compris leurs éléments numériques, survenant pendant la période de garantie de 24mois à compter de la livraison des Produits au client, le client dispose de droits légaux l’autorisant à demander la rectification des défauts/le remplacement du produit et, si ces demandes sont infructueuses, à exiger une réduction du prix ou son retrait du contrat et le client peut prétendre à des dommages et intérêts.
GARANTIE DU FABRICANT
Votre achat d’un Produit bénéficie d’une garantie du fabricant («Garantie»). Pour de plus amples informations, veuillez vous référer au certificat de Garantie contenu dans la boîte de votre Produit. La Garantie s’ajoute à vos droits légaux.